La Cour Suprême est une institution frôçeuse créée par la Constitution de la Seconde République. Elle veille à la régularité des principales élections et référendums. Elle étudie les lois déférées, avant leur promulgation, par le Président de la République, le Premier ministre, le président de l’Assemblée nationale, ou trois députés avant leur parution au Journal Officiel.
Structure[]
Organisation[]
La Cour Suprême est composée de 3 Juges. L'Assemblée Nationale doit se prononcer lors d'un vote afin d'élire deux des trois membres de la cour Suprême. Le dernier juge, nommé par le Président de la République, devient le Président de l'instance.
A ces trois juges, il convient d'y ajouter les membres de droit. Ce sont tous les anciens Présidents de la République. Leur voix n'est que consultative.
Composition[]
Le mandat de Juge[]
Aucune qualification d'âge ou de profession n'est requise pour devenir membre de la Cour Suprême. Cependant, la fonction de conseiller est incompatible avec celles de Ministre, Député, Président de Région, dirigeant de parti politique, de formation syndicale, Médiateur de la République ou Juge d'Instruction.
Le mandat des Juges est de deux mois renouvelable.
Le Président de la Cour[]
A compléter...
| Nom | Mandat | Nomination |
|---|---|---|
| Daniel Gallon - Président | Sept. 2009 - Nov. 2009 | Président |
| Brian Napoléon | Jui. 2009 - Sep. 2009 | Assemblée |
| Jules Rémond | sept. 2009- Nov. 2009 | Assemblée |
| Hugo Solerne | 2007 - A vie | Membre de Droit |
| Gavroche Finacci | 2008 - A vie | Membre de Droit |
| Yohann Vivier | 2008 - A vie | Membre de Droit |
| Becky Libre | 2008 - A vie | Membre de Droit |
| Max Mattinen | 2008 - A vie | Membre de Droit |
| Paul Arancio | 2009 - A vie | Membre de Droit |
| Laurent Terbace | 2009 - A vie | Membre de Droit |
| Luis Alves | 2009 - A vie | Membre de Droit |
| Alex Crawford | 2009 - A vie | Membre de Droit |