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L'Assemblée Nationale est composée de 13 députés, qui forment le pouvoir législatif en Frôce. Elle est dirigée par le Président de l'Assemblée Nationale, élu parmi les députés.


Pour se faire élire députéModifier

Mode d’élection : Suffrage universel direct selon la méthode d’Hondt

Durée du mandat : Deux mois

Requis pour pouvoir être député : 21 jours d’ancienneté, au moins 90 messages

Incompatibilités : Membre du Conseil de la République, membre de la Cour Suprême

Rôle des députésModifier

  • Débattre et voter les propositions de loi, projets de lois
  • Amender les propositions et projets de lois (avec l’appui d’un autre député au minimum)
  • Présenter des propositions de lois (qui doivent être appuyé par deux autres députés au minimum)
  • Présenter une motion de censure (avec l’appui de deux autres députés minimum)



Voir égalementModifier

Bases juridiquesModifier


Les députés de l'Histoire FrôceuseModifier


Autour des députésModifier

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